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SEVERAC MICHEL

Active
Siren509 404 745Entrepreneur individuel09460 LE PLACréée le 30 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVERAC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 septembre 2008 sous le numéro SIREN 509 404 745. Son siège social est situé Le Sarrat les Hauts du Donezan Lot 1101, 09460 Le Pla. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SEVERAC MICHEL

Dénomination
SEVERAC MICHEL
SIREN
509 404 745
SIRET (siège)
509 404 745 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05509404745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 404 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2008
Siège social
LE SARRAT LES HAUTS DU DONEZAN LOT 1101, 09460, LE PLA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVERAC MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SEVERAC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVERAC MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVERAC MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09460 LE PLASiègeActif

    509 404 745 00010 · ouvert le 30 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEVERAC MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVERAC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVERAC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVERAC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVERAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVERAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVERAC MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2008

Questions fréquentes sur SEVERAC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SEVERAC MICHEL ?

Le numéro SIREN de SEVERAC MICHEL est 509 404 745. Le SIRET de son siège social est 509 404 745 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05509404745.

Où se situe le siège social de SEVERAC MICHEL ?

Le siège social de SEVERAC MICHEL est situé Le Sarrat les Hauts du Donezan Lot 1101, 09460 Le Pla.

SEVERAC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVERAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVERAC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVERAC MICHEL.

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