SEVESTRE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEVESTRE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2013, identifié par le SIREN 798 208 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 1171 Sente du Mesnil, 76230 Isneauville. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de SEVESTRE PATRICK
INSEE- Dénomination
- SEVESTRE PATRICK
- SIREN
- 798 208 914
- SIRET (siège)
- 798 208 914 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR73798208914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 208 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 28 octobre 2013
- Siège social
- 1171 SENTE DU MESNIL, 76230, ISNEAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEVESTRE PATRICK
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de SEVESTRE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEVESTRE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEVESTRE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76230 ISNEAUVILLESiègeActif
798 208 914 00019 · ouvert le 28 octobre 2013 · NAF 9003A
Documents juridiques de SEVESTRE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEVESTRE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVESTRE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEVESTRE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVESTRE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEVESTRE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEVESTRE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2013
Questions fréquentes sur SEVESTRE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SEVESTRE PATRICK ?
Le numéro SIREN de SEVESTRE PATRICK est 798 208 914. Le SIRET de son siège social est 798 208 914 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73798208914.
Où se situe le siège social de SEVESTRE PATRICK ?
Le siège social de SEVESTRE PATRICK est situé 1171 Sente du Mesnil, 76230 Isneauville.
SEVESTRE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SEVESTRE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEVESTRE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVESTRE PATRICK.
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