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SEVIGNE PATRICK

Active
Siren889 792 420Entrepreneur individuel66420 LE BARCARESCréée le 01 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVIGNE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2020, identifié par le SIREN 889 792 420. Son siège social est situé 2 Che des Gabelous residence le Hameau des Tamarins, 66420 Le Barcares. Son activité principale relève du code NAF 4931Z.

Fiche d'identité de SEVIGNE PATRICK

Dénomination
SEVIGNE PATRICK
SIREN
889 792 420
SIRET (siège)
889 792 420 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31889792420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 792 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4931Z
Date de création
01 novembre 2020
Siège social
2 CHE DES GABELOUS RESIDENCE LE HAMEAU DES TAMARINS, 66420, LE BARCARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVIGNE PATRICK

Transports urbains et suburbains de voyageurs

Finances de SEVIGNE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVIGNE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVIGNE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66420 LE BARCARESSiègeActif

    889 792 420 00016 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 4931Z

Documents juridiques de SEVIGNE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVIGNE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVIGNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVIGNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVIGNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVIGNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVIGNE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2020

Questions fréquentes sur SEVIGNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SEVIGNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de SEVIGNE PATRICK est 889 792 420. Le SIRET de son siège social est 889 792 420 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31889792420.

Où se situe le siège social de SEVIGNE PATRICK ?

Le siège social de SEVIGNE PATRICK est situé 2 Che des Gabelous residence le Hameau des Tamarins, 66420 Le Barcares.

SEVIGNE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVIGNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVIGNE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVIGNE PATRICK.

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