SEVIGNON BERNARD

Active

Siren944 700 566Entrepreneur individuel05000 GapCréée le 21 mai 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SEVIGNON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 700 566. Elle est domiciliée 4 RUE des Hélianthes, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEVIGNON BERNARD

INSEE

Dénomination: SEVIGNON BERNARD
SIREN: 944 700 566
SIRET (siège): 944 700 566 00010
N° TVA intracommunautaire: FR39944700566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 944 700 566
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 21 mai 2025
Siège social: 4 RUE des Hélianthes, 05000, Gap
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEVIGNON BERNARD

PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ PARTICULIER

Finances de SEVIGNON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVIGNON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVIGNON BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

05000 GapSiègeActif
944 700 566 00010 · ouvert le 12 mai 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SEVIGNON BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVIGNON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVIGNON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVIGNON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVIGNON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVIGNON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVIGNON BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 mai 2025création
Date d'effet : 21 mai 2025

Questions fréquentes sur SEVIGNON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SEVIGNON BERNARD ?

Le numéro SIREN de SEVIGNON BERNARD est 944 700 566. Le SIRET de son siège social est 944 700 566 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39944700566.

Où se situe le siège social de SEVIGNON BERNARD ?

Le siège social de SEVIGNON BERNARD est situé 4 RUE des Hélianthes, 05000 Gap.