SEYNAEVE GERARD

Active

Siren331 021 758Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 février 1984

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

SEYNAEVE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1984 sous le numéro SIREN 331 021 758. Son siège social est situé 41 Pl Jean Jaures le Chatelet, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de SEYNAEVE GERARD

INSEE

Dénomination: SEYNAEVE GERARD
SIREN: 331 021 758
SIRET (siège): 331 021 758 00023
N° TVA intracommunautaire: FR44331021758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 021 758
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création: 01 février 1984
Siège social: 41 PL JEAN JAURES LE CHATELET, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SEYNAEVE GERARD

Activité des médecins généralistes

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Établissements de SEYNAEVE GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
331 021 758 00023 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 8621Z

Conformité de SEYNAEVE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEYNAEVE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEYNAEVE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEYNAEVE GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création
Date d'effet : 01 février 1984

Questions fréquentes sur SEYNAEVE GERARD

Quel est le numéro SIREN de SEYNAEVE GERARD ?

Le numéro SIREN de SEYNAEVE GERARD est 331 021 758. Le SIRET de son siège social est 331 021 758 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44331021758.

Où se situe le siège social de SEYNAEVE GERARD ?

Le siège social de SEYNAEVE GERARD est situé 41 Pl Jean Jaures le Chatelet, 26100 Romans-sur-Isere.

SEYNAEVE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEYNAEVE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEYNAEVE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEYNAEVE GERARD.

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