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SEZNEC BRUNO

Active
Siren823 749 700Entrepreneur individuel78630 MORAINVILLIERSCréée le 01 janvier 2016

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

SEZNEC BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 823 749 700. Elle est domiciliée 5 Che des 10 Arpents, 78630 Morainvilliers. SEZNEC BRUNO relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de SEZNEC BRUNO

Dénomination
SEZNEC BRUNO
SIREN
823 749 700
SIRET (siège)
823 749 700 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94823749700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 749 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
5 CHE DES 10 ARPENTS, 78630, MORAINVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEZNEC BRUNO

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

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Établissements de SEZNEC BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78630 MORAINVILLIERSSiègeActif

    823 749 700 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7740Z

Conformité de SEZNEC BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEZNEC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEZNEC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEZNEC BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur SEZNEC BRUNO

Quel est le numéro SIREN de SEZNEC BRUNO ?

Le numéro SIREN de SEZNEC BRUNO est 823 749 700. Le SIRET de son siège social est 823 749 700 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94823749700.

Où se situe le siège social de SEZNEC BRUNO ?

Le siège social de SEZNEC BRUNO est situé 5 Che des 10 Arpents, 78630 Morainvilliers.

SEZNEC BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, SEZNEC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEZNEC BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEZNEC BRUNO.