SEZNEC BRUNO
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
SEZNEC BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 823 749 700. Elle est domiciliée 5 Che des 10 Arpents, 78630 Morainvilliers. SEZNEC BRUNO relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de SEZNEC BRUNO
INSEE- Dénomination
- SEZNEC BRUNO
- SIREN
- 823 749 700
- SIRET (siège)
- 823 749 700 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94823749700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 749 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 5 CHE DES 10 ARPENTS, 78630, MORAINVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEZNEC BRUNO
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de SEZNEC BRUNO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78630 MORAINVILLIERSSiègeActif
823 749 700 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7740Z
Conformité de SEZNEC BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEZNEC BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEZNEC BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEZNEC BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur SEZNEC BRUNO
Quel est le numéro SIREN de SEZNEC BRUNO ?
Le numéro SIREN de SEZNEC BRUNO est 823 749 700. Le SIRET de son siège social est 823 749 700 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94823749700.
Où se situe le siège social de SEZNEC BRUNO ?
Le siège social de SEZNEC BRUNO est situé 5 Che des 10 Arpents, 78630 Morainvilliers.
SEZNEC BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, SEZNEC BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEZNEC BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEZNEC BRUNO.
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