SGAM MACIF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SGAM MACIF est une entreprise immatriculée le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 261 181. Son siège social est situé 1 RUE Jacques Vandier Cedex 9, 79000 Niort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Jean-Louis GROSSE-DELASALLE exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.
Fiche d'identité de SGAM MACIF
INSEE- Dénomination
- SGAM MACIF
- SIREN
- 983 261 181
- SIRET (siège)
- 983 261 181 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72983261181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 261 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 1 RUE Jacques Vandier Cedex 9, 79000, Niort
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SGAM MACIF
Etablir, organiser et gérer (i) des relations financières fortes et durables avec ses Entreprises Affiliées et (ii) les mécanismes de solidarité financière au profit des Entreprises Affiliées de la Société, conformément à la convention d'affiliation. La Société, dans le cadre et les limites des dispositions prévues par la convention d'affiliation de la Société à la SGAM Aéma Groupe, exerce effectivement une influence dominante au moyen d'une coordination centralisée sur les décisions, y compris financières, des Entreprises qui lui sont affiliées. La Société a également pour objet de mettre en place un système de gestion des risques permettant de s'assurer notamment que les décisions dites stratégiques qui pourraient avoir des conséquences en termes de risque se prennent de manière coordonnée au niveau de la Société et de la SGAM Aéma Groupe à laquelle la Société est affiliée et ce, en application du processus décisionnel en vigueur au sein du Groupe.
Finances de SGAM MACIF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SGAM MACIF
INSEEBODACCAdministrateur
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2026
Président du conseil d’administration
Administrateur
Administrateur
Administrateur
Administrateur
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2024
Administrateur représentant les salariés
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 octobre 2024
Administrateur
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2024
Administrateur représentant les salariés
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2024
Administrateur représentant les salariés
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2024
Administrateur
Administrateur
Administrateur
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2026
Administrateur
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2026
Administrateur
Administrateur
Administrateur
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2026
Administrateur
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2026
GROUPE Y AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (09 janvier 2024) · 2 ans
FORVIS MAZARS SA
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2025
Anciens dirigeants (13)
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Alain, Régis, Jean, Jacques LEBRUN
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Administrateur · de janvier 2024 à septembre 2026
Katia, Mireille, Michèle HERAULT
Administrateur · de janvier 2024 à février 2026
Administrateur · de janvier 2024 à février 2026
Administrateur · de avril 2025 à février 2026
Administrateur · de janvier 2024 à avril 2025
Administrateur · de janvier 2024 à avril 2025
Florence, Marie, Espérance DEFIOLLES
Administrateur · de janvier 2024 à octobre 2024
Administrateur représentant les salariés · de juin 2024 à octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SGAM MACIF
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79000 NiortSiègeActif
983 261 181 00017 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de SGAM MACIF
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SGAM MACIF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SGAM MACIF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SGAM MACIF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SGAM MACIF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SGAM MACIF n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SGAM MACIF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SGAM MACIF
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : NICOLAI Laure ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur : GALOPIN Clotilde, Andrée, Michèle ; Administrateur : DELAVIGNE Florence ; Administrateur : PENNE Sandy ; Administrateur : LANGEVIN Jean-Pierre ; Administrateur : GIRAULT Sabrina ; Administrateur : HERMELINE Cécile ; Administrateur : PAGGI Patricia ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : NICOLAI Laure ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur : GALOPIN Clotilde, Andrée, Michèle ; Administrateur : DELAVIGNE Florence ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : NICOLAI Laure ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur : GALOPIN Clotilde, Andrée, Michèle ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : NICOLAI Laure ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur : GALOPIN Clotilde, Andrée, Michèle ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : LAREUR Francoise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur : GALOPIN Clotilde, Andrée, Michèle ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : LAREUR Francoise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur : ALI MOHAMED Abdou ; Administrateur : RIPERT Sabrina, Elise, Emilie ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : MARTEL Céline ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : BOULAT Jean-Francois ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : LAREUR Francoise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur : SACI Kamel ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : LOUIS Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : MARTEL Céline ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : BOULAT Jean-Francois ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : LAREUR Francoise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : DEFIOLLES Florence, Marie, Espérance ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Administrateur : DELAPORTE Patrick, Robert, Jean-Pierre ; Administrateur représentant les salariés : HADDAD Farida ; Administrateur représentant les salariés : GREMILLON Frédéric ; Administrateur représentant les salariés : COSTE Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
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Président du conseil d'administration, Administrateur : GROSSE DELASALLE Jean-Louis ; Directeur général : DOGNETON Jean-Philippe ; Directeur général délégué : BOUFFARD Nicolas, Jean, Luc ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : MAYANCE Nathalie, Danièle ; Administrateur : HADDAD Farida ; Administrateur : COSTE Cyril ; Administrateur : GREMILLON Frédéric ; Administrateur : PAILLEY Michel, René ; Administrateur : MARTEL Céline ; Administrateur : DUQUESNE Laure ; Administrateur : BOULAT Jean-Francois ; Administrateur : VERNE Claude, Emile ; Administrateur : SAMBUGARO Jonathan ; Administrateur : HERAULT Katia, Mireille, Michèle ; Administrateur : PACCIONI Catherine ; Administrateur : MARCEL Jérome, Robert, Louis ; Administrateur : LEFEVRE Louise, Andrée ; Administrateur : LEBRUN Alain, Régis, Jean, Jacques ; Administrateur : LE GAC Catherine, Louise ; Administrateur : LAREUR Francoise ; Administrateur : HEINTZ Christiane, Monique ; Administrateur : GERARD Clarisse, Augustine ; Administrateur : FERNANDEZ Nathalie, Odette ; Administrateur : DE MEYER Sonia, Louise ; Administrateur : DEFIOLLES Florence, Marie, Espérance ; Administrateur : CERDAN Rémi, Florent ; Administrateur : BERENGUEL Marc, Denis, Lilian ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-09 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur SGAM MACIF
Quel est le numéro SIREN de SGAM MACIF ?
Le numéro SIREN de SGAM MACIF est 983 261 181. Le SIRET de son siège social est 983 261 181 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72983261181.
Qui dirige SGAM MACIF ?
SGAM MACIF est dirigée par Jean-Louis GROSSE-DELASALLE, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 30 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SGAM MACIF ?
Le siège social de SGAM MACIF est situé 1 RUE Jacques Vandier Cedex 9, 79000 Niort.
SGAM MACIF est-elle toujours en activité ?
Oui, SGAM MACIF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SGAM MACIF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SGAM MACIF.
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