490 115 409
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 490 115 409
INSEE- Dénomination
- 490 115 409
- SIREN
- 490 115 409
- SIRET (siège)
- 490 115 409 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR63490115409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 115 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 01 janvier 2006
- Siège social
- CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 490 115 409
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Dirigeants et représentants de 490 115 409
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 490 115 409
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CARCASSONNESiègeActif
490 115 409 00024 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7740Z
Conformité de 490 115 409
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 115 409. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 490 115 409 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 490 115 409
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2006
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