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SGSM ONCO

Active
Siren844 186 965SARL35760 SAINT-GREGOIRECréée le 20 novembre 201813

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
13tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 844 186 965, SGSM ONCO est une SARL créée le 20 novembre 2018. Elle est domiciliée av Saint-Vincent Centre Hospitalier Prive, 35760 Saint-Gregoire. Elle exerce une activité de autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C) et emploie 13 salariés. La direction est assurée par JEROME CHAMOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SGSM ONCO

Dénomination
SGSM ONCO
SIREN
844 186 965
SIRET (siège)
844 186 965 00050
N° TVA intracommunautaire
FR32844186965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 186 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 septembre 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
20 novembre 2018
Effectif
13
Siège social
AV SAINT-VINCENT CENTRE HOSPITALIER PRIVE, 35760, SAINT-GREGOIRE
Établissements
6
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SGSM ONCO

L'exercice de la profession de médecin spécialiste en oncologie médicale et/ou radiothérapie et/ou curiethérapie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SGSM ONCO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SGSM ONCO

JC

JEROME CHAMOIS

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

RL

ROMUALD LE SCODAN

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

XA

XAVIER ARTIGNAN

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

AM

ANNE MERCIER

Gérant

YR

YVES RAOUL

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

FR

FRANCOIS-GEORGES RIET

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2022

A

ALTONEO AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2021

Anciens dirigeants (1)

LM

Laurent MIGLIANICO

Gérant · de novembre 2018 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SGSM ONCO

6 établissements, dont 6 en activité.

  • 35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif

    844 186 965 00050 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8622C

  • 35760 SAINT-GREGOIREActif

    844 186 965 00019 · NAF 7010Z

  • 35400 SAINT-MALOActif

    844 186 965 00027 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8622C

  • 35300 FOUGERESActif

    844 186 965 00035 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8622C

  • 35510 CESSON-SEVIGNEActif

    844 186 965 00043 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8622C

  • 22100 DINANActif

    844 186 965 00068 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 8622C

Documents juridiques de SGSM ONCO

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juillet 2024

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 juillet 2024

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 27 juin 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 juin 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 mai 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 22 février 2022

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2018

  • Acte

Conformité de SGSM ONCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SGSM ONCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SGSM ONCO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile

    Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/00788

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SGSM ONCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SGSM ONCO

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : ARTIGNAN Xavier ; Gérant : LE SCODAN Romuald ; Gérant : CHAMOIS Jérôme ; Gérant : RIET François-Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : MIGLIANICO Laurent ; Gérant : ARTIGNAN Xavier ; Gérant : LE SCODAN Romuald ; Gérant : CHAMOIS Jérôme ; Gérant : RIET François-Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Gérant : MIGLIANICO Laurent ; Gérant : ARTIGNAN Xavier ; Gérant : RAOUL Yves ; Gérant : LE SCODAN Romuald ; Gérant : MERCIER-BLAS Anne ; Gérant : CHAMOIS Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2018

Accords collectifs de SGSM ONCO

3 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de SGSM ONCO ont été publiés sur Légifrance. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur SGSM ONCO

Quel est le numéro SIREN de SGSM ONCO ?

Le numéro SIREN de SGSM ONCO est 844 186 965. Le SIRET de son siège social est 844 186 965 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32844186965.

Qui dirige SGSM ONCO ?

SGSM ONCO est dirigée par JEROME CHAMOIS, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SGSM ONCO ?

Le siège social de SGSM ONCO est situé av Saint-Vincent Centre Hospitalier Prive, 35760 Saint-Gregoire.

SGSM ONCO est-elle toujours en activité ?

Oui, SGSM ONCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SGSM ONCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SGSM ONCO.

Combien de salariés compte SGSM ONCO ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SGSM ONCO emploie 13 salariés.

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