SHEHERAZADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SHEHERAZADE est une société civile immatriculée le 7 août 2003 sous le numéro SIREN 449 606 235. Son siège social est situé 11 rue du Polygone M. Ramzi Mohamed, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MOHAMED RAMZI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SHEHERAZADE
INSEE- Dénomination
- SHEHERAZADE
- SIREN
- 449 606 235
- SIRET (siège)
- 449 606 235 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58449606235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 606 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 août 2003
- Siège social
- 11 RUE DU POLYGONE M. RAMZI MOHAMED, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SHEHERAZADE
L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT.
Finances de SHEHERAZADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SHEHERAZADE
INSEEÉtablissements de SHEHERAZADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
449 606 235 00017 · ouvert le 29 juillet 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SHEHERAZADE
INPIComptes annuels de SHEHERAZADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SHEHERAZADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SHEHERAZADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SHEHERAZADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SHEHERAZADE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026F00895
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cABINET 3
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026016973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025076921
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025051646
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 21 mai 2025 · N° 2024F02555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025P00528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 10 avril 2025 · N° 2025011627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/08443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 22 février 2011 · N° 10/21280
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 1992 · N° 89-40.474
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SHEHERAZADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SHEHERAZADE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2003
Questions fréquentes sur SHEHERAZADE
Quel est le numéro SIREN de SHEHERAZADE ?
Le numéro SIREN de SHEHERAZADE est 449 606 235. Le SIRET de son siège social est 449 606 235 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58449606235.
Qui dirige SHEHERAZADE ?
SHEHERAZADE est dirigée par MOHAMED RAMZI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SHEHERAZADE ?
Le siège social de SHEHERAZADE est situé 11 rue du Polygone M. Ramzi Mohamed, 25000 Besancon.
SHEHERAZADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SHEHERAZADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SHEHERAZADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SHEHERAZADE.
Entreprises similaires
Même activité à Besancon
- AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON25000 BesanconCA 9,1 M€
- SMCI GROUPE25000 BesanconCA 1,9 M€
- FRANCHE COMTE DEVELOPPEMENT FONCIER25000 BesanconCA 1,4 M€
- EXCORIELLE25000 Besançon
- SCI MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE25000 Besancon
- SANTENOV SULLY 4A25000 Besançon
- VIOTTE25000 BesanconCA 4,6 M€
- NEXUS25000 BesançonCA 0 €
- COAXÏA25000 Besançon
- SCI BRANGET25000 Besancon
