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SHEMA

Active
Siren389 492 133SARL83000 TOULONCréée le 02 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SHEMA est une SARL immatriculée le 2 janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 492 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 bd Docteur Charles Barnier, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 930N comme activité principale.

Fiche d'identité de SHEMA

Dénomination
SHEMA
SIREN
389 492 133
SIRET (siège)
389 492 133 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55389492133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 492 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930N
Date de création
02 janvier 1993
Siège social
14 BD DOCTEUR CHARLES BARNIER, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SHEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SHEMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SHEMA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeFermé

    389 492 133 00019 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 930N

Documents juridiques de SHEMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SHEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SHEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SHEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SHEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SHEMA. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SHEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SHEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1993

Questions fréquentes sur SHEMA

Quel est le numéro SIREN de SHEMA ?

Le numéro SIREN de SHEMA est 389 492 133. Le SIRET de son siège social est 389 492 133 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55389492133.

Où se situe le siège social de SHEMA ?

Le siège social de SHEMA est situé 14 bd Docteur Charles Barnier, 83000 Toulon.

SHEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SHEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SHEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SHEMA.

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