CheckersProcédures

SHEMS

Active
Siren793 011 073549911190 Rennes-les-BainsCréée le 14 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SHEMS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 2013, identifiée par le SIREN 793 011 073. Elle est domiciliée 3 PL 3 place des Deux Rennes, 11190 Rennes-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. BRUNO NIARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SHEMS

Dénomination
SHEMS
SIREN
793 011 073
SIRET (siège)
793 011 073 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76793011073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 011 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
14 mai 2013
Siège social
3 PL 3 place des Deux Rennes, 11190, Rennes-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SHEMS

Acquisition et exploitation d'un fonds de Commerce de café bar, pension de famille et restauration rapide snack et restaurant à rennes-les-Bains.

Finances de SHEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SHEMS

BN

BRUNO NIARD

Gérant

Depuis la création (14 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SHEMS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11190 Rennes-les-BainsSiègeFermé

    793 011 073 00012 · ouvert le 09 juin 2013 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SHEMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de SHEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SHEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SHEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SHEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SHEMS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SHEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SHEMS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Début d'activité : 2013-06-09

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2013

Questions fréquentes sur SHEMS

Quel est le numéro SIREN de SHEMS ?

Le numéro SIREN de SHEMS est 793 011 073. Le SIRET de son siège social est 793 011 073 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76793011073.

Qui dirige SHEMS ?

SHEMS est dirigée par BRUNO NIARD, gérant.

Où se situe le siège social de SHEMS ?

Le siège social de SHEMS est situé 3 PL 3 place des Deux Rennes, 11190 Rennes-les-Bains.

SHEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SHEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SHEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SHEMS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises débits de boissons

Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z

Entreprises à Rennes-les-Bains

Toutes les entreprises à Rennes-les-Bains