SIBILLEAU PASCAL

Active

Siren915 287 866Entrepreneur individuel91460 MARCOUSSISCréée le 03 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SIBILLEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2022, identifié par le SIREN 915 287 866. Elle est domiciliée 69 rue des Cornutas, 91460 Marcoussis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de SIBILLEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: SIBILLEAU PASCAL
SIREN: 915 287 866
SIRET (siège): 915 287 866 00015
N° TVA intracommunautaire: FR26915287866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 915 287 866
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 03 janvier 2022
Siège social: 69 RUE DES CORNUTAS, 91460, MARCOUSSIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SIBILLEAU PASCAL

Nettoyage de chantier

Finances de SIBILLEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIBILLEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIBILLEAU PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

91460 MARCOUSSISSiègeActif
915 287 866 00015 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 4399C
91460 MarcoussisSiègeActif
915 287 866 00023 · ouvert le 27 avril 2026 · NAF 4339Z

Documents juridiques de SIBILLEAU PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SIBILLEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIBILLEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIBILLEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIBILLEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIBILLEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIBILLEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 janvier 2022

Questions fréquentes sur SIBILLEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIBILLEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIBILLEAU PASCAL est 915 287 866. Le SIRET de son siège social est 915 287 866 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26915287866.

Où se situe le siège social de SIBILLEAU PASCAL ?

Le siège social de SIBILLEAU PASCAL est situé 69 rue des Cornutas, 91460 Marcoussis.