SIBUET FRANCISQUE
Active9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Enregistré sous le numéro SIREN 917 384 471, SIBUET FRANCISQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2022. Son siège social est situé 27 rue Victor Hugo, 69150 Decines-Charpieu. Elle exerce une activité de réparation d'autres biens personnels et domestiques (code NAF 9529Z).
Fiche d'identité de SIBUET FRANCISQUE
INSEE- Dénomination
- SIBUET FRANCISQUE
- SIREN
- 917 384 471
- SIRET (siège)
- 917 384 471 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70917384471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 384 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
- Date de création
- 01 juin 2022
- Siège social
- 27 RUE VICTOR HUGO, 69150, DECINES-CHARPIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIBUET FRANCISQUE
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
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Établissements de SIBUET FRANCISQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif
917 384 471 00012 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 9529Z
Conformité de SIBUET FRANCISQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIBUET FRANCISQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIBUET FRANCISQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIBUET FRANCISQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2022
Questions fréquentes sur SIBUET FRANCISQUE
Quel est le numéro SIREN de SIBUET FRANCISQUE ?
Le numéro SIREN de SIBUET FRANCISQUE est 917 384 471. Le SIRET de son siège social est 917 384 471 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70917384471.
Où se situe le siège social de SIBUET FRANCISQUE ?
Le siège social de SIBUET FRANCISQUE est situé 27 rue Victor Hugo, 69150 Decines-Charpieu.
SIBUET FRANCISQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIBUET FRANCISQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIBUET FRANCISQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIBUET FRANCISQUE.
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