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SIBUT BERNARD

Active
Siren327 622 916Entrepreneur individuel38150 AGNINCréée le 19 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIBUT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2007 sous le numéro SIREN 327 622 916. Son siège social est situé Les Falques, 38150 Agnin. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de SIBUT BERNARD

Dénomination
SIBUT BERNARD
SIREN
327 622 916
SIRET (siège)
327 622 916 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61327622916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 622 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
19 septembre 2007
Siège social
LES FALQUES, 38150, AGNIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIBUT BERNARD

Entreprise de travaux agricoles, terrassement

Finances de SIBUT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIBUT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIBUT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 AGNINSiègeActif

    327 622 916 00010 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SIBUT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIBUT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIBUT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIBUT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIBUT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIBUT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIBUT BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2007

Questions fréquentes sur SIBUT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SIBUT BERNARD ?

Le numéro SIREN de SIBUT BERNARD est 327 622 916. Le SIRET de son siège social est 327 622 916 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61327622916.

Où se situe le siège social de SIBUT BERNARD ?

Le siège social de SIBUT BERNARD est situé Les Falques, 38150 Agnin.

SIBUT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SIBUT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIBUT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIBUT BERNARD.

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