SIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 546 699, SIEL est une SARL créée le 18 septembre 2001. Son siège social est situé 2 av Francois Bottau, 06100 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 453A comme activité principale. Elle est dirigée par FRANTZ MARIANI, gérant.
Fiche d'identité de SIEL
INSEE- Dénomination
- SIEL
- SIREN
- 438 546 699
- SIRET (siège)
- 438 546 699 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09438546699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 546 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 18 septembre 2001
- Siège social
- 2 AV FRANCOIS BOTTAU, 06100, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIEL
INSEEÉtablissements de SIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06100 NICESiègeFermé
438 546 699 00010 · ouvert le 19 février 2001 · NAF 453A
Documents juridiques de SIEL
INPIComptes annuels de SIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 juin 2026 · N° 2026034375
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026011775
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 2026003487
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Décision du 10 septembre 2025 · N° 21/06119
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Décision du 17 juillet 2025 · N° 20/00792
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/15615
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 octobre 2024 · N° 24/00743
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Décision du 18 juillet 2024 · N° 24/00412
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Décision du 03 juillet 2024 · N° 24/02217
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Décision du 07 février 2024 · N° 21/18690
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Décision du 16 novembre 2023 · N° 19/16666
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 20-10.876
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 2019 · N° 17-31.162
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 2017 · N° 15-21.411
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2016 · N° 15-17.711
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 avril 2006 · N° 05-84.221
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mars 1996 · N° 94-14.743
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 93-21.239
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 1992 · N° 90-18.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1991 · N° 90-16.381
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2001
Questions fréquentes sur SIEL
Quel est le numéro SIREN de SIEL ?
Le numéro SIREN de SIEL est 438 546 699. Le SIRET de son siège social est 438 546 699 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09438546699.
Qui dirige SIEL ?
SIEL est dirigée par FRANTZ MARIANI, gérant.
Où se situe le siège social de SIEL ?
Le siège social de SIEL est situé 2 av Francois Bottau, 06100 Nice.
SIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIEL.
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