SIERZPUTOWSKI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SIERZPUTOWSKI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 610 403. Elle est domiciliée 44 Uhaldeko bidea maison irrituenia, 64250 Louhossoa. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INSEE- Dénomination
- SIERZPUTOWSKI PASCAL
- SIREN
- 538 610 403
- SIRET (siège)
- 538 610 403 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR80538610403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 610 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 19 décembre 2011
- Siège social
- 44 Uhaldeko bidea maison irrituenia, 64250, Louhossoa
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SIERZPUTOWSKI PASCAL
création de cartes à base de dessins et de végétaux
Finances de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 64250 LouhossoaSiègeActif
538 610 403 00031 · ouvert le 26 janvier 2026 · NAF 7410Z
- 64250 LOUHOSSOASiègeActif
538 610 403 00023 · ouvert le 14 janvier 2014 · NAF 9003A
- 64250 ESPELETTEFermé
538 610 403 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7420Z
Documents juridiques de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIERZPUTOWSKI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIERZPUTOWSKI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIERZPUTOWSKI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIERZPUTOWSKI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIERZPUTOWSKI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIERZPUTOWSKI PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2011
Marques déposées par SIERZPUTOWSKI PASCAL
INPISIERZPUTOWSKI PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréele compliment d'espelette
N° 3903034 · Déposée le 07 mars 2012 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 07 mars 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SIERZPUTOWSKI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SIERZPUTOWSKI PASCAL ?
Le numéro SIREN de SIERZPUTOWSKI PASCAL est 538 610 403. Le SIRET de son siège social est 538 610 403 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80538610403.
Où se situe le siège social de SIERZPUTOWSKI PASCAL ?
Le siège social de SIERZPUTOWSKI PASCAL est situé 44 Uhaldeko bidea maison irrituenia, 64250 Louhossoa.
SIERZPUTOWSKI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIERZPUTOWSKI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIERZPUTOWSKI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIERZPUTOWSKI PASCAL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département