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SIEURAC FRANC

Active
Siren330 330 960Entrepreneur individuel40180 TERCIS-LES-BAINS

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SIEURAC FRANC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 330 330 960. Elle est domiciliée 680 Imp du Gascon Quartier de l'Etoile, 40180 Tercis-les-Bains. SIEURAC FRANC relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de SIEURAC FRANC

Dénomination
SIEURAC FRANC
SIREN
330 330 960
SIRET (siège)
330 330 960 00080
N° TVA intracommunautaire
FR55330330960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 330 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
680 IMP DU GASCON QUARTIER DE L'ETOILE, 40180, TERCIS-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SIEURAC FRANC

Artiste Auteur Dessinateur et arts plastiques, Animations Caricatures

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Établissements de SIEURAC FRANC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40180 TERCIS-LES-BAINSSiègeActif

    330 330 960 00080 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 9003A

Documents juridiques de SIEURAC FRANC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2015

  • Acte

Conformité de SIEURAC FRANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIEURAC FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIEURAC FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIEURAC FRANC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-25 · Début d'activité : 2009-03-25

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

  1. création

Questions fréquentes sur SIEURAC FRANC

Quel est le numéro SIREN de SIEURAC FRANC ?

Le numéro SIREN de SIEURAC FRANC est 330 330 960. Le SIRET de son siège social est 330 330 960 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55330330960.

Où se situe le siège social de SIEURAC FRANC ?

Le siège social de SIEURAC FRANC est situé 680 Imp du Gascon Quartier de l'Etoile, 40180 Tercis-les-Bains.

SIEURAC FRANC est-elle toujours en activité ?

Oui, SIEURAC FRANC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIEURAC FRANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIEURAC FRANC.

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