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104 802 327

Active
Siren104 802 327Entrepreneur individuel TrouvilleCréée le 13 mai 2026

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 104 802 327

Dénomination
104 802 327
SIREN
104 802 327
SIRET (siège)
104 802 327 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20104802327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 802 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
13 mai 2026
Siège social
Trouville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 104 802 327

Fabrication de bijoux artisanaux et ventes sur internet ou lors de marché.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 104 802 327

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 104 802 327

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TrouvilleSiègeActif

    104 802 327 00015 · ouvert le 08 mai 2026 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 104 802 327

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 mai 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 104 802 327

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 104 802 327. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 104 802 327 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 104 802 327

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-05-08

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2026