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SIEUZAC

Active
Siren793 816 786SAS13870 ROGNONASCréée le 26 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SIEUZAC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 816 786. Son siège social est situé 45 bd de l'Ancien Marche, 13870 Rognonas. L'entreprise déclare le code NAF 4725Z comme activité principale. Elle est dirigée par DAMIEN SIEUZAC, président de sas.

Fiche d'identité de SIEUZAC

Dénomination
SIEUZAC
SIREN
793 816 786
SIRET (siège)
793 816 786 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72793816786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 816 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4725Z
Date de création
26 juin 2013
Siège social
45 BD DE L'ANCIEN MARCHE, 13870, ROGNONAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIEUZAC

Commerce de détail de boissons (avec dégustation de produits frais)

Finances de SIEUZAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIEUZAC

DS

DAMIEN SIEUZAC

Président de SAS

Depuis la création (26 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SIEUZAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13870 ROGNONASSiègeActif

    793 816 786 00016 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4725Z

Documents juridiques de SIEUZAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SIEUZAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIEUZAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIEUZAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIEUZAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIEUZAC. Elles s'échelonnent de 1995 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIEUZAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIEUZAC

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2013

Questions fréquentes sur SIEUZAC

Quel est le numéro SIREN de SIEUZAC ?

Le numéro SIREN de SIEUZAC est 793 816 786. Le SIRET de son siège social est 793 816 786 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72793816786.

Qui dirige SIEUZAC ?

SIEUZAC est dirigée par DAMIEN SIEUZAC, président de sas.

Où se situe le siège social de SIEUZAC ?

Le siège social de SIEUZAC est situé 45 bd de l'Ancien Marche, 13870 Rognonas.

SIEUZAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SIEUZAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIEUZAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIEUZAC.

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