SIGAUT HERVE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 311 738 157, SIGAUT HERVE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée à Chambolle-Musigny (21220). Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de SIGAUT HERVE
INSEE- Dénomination
- SIGAUT HERVE
- SIREN
- 311 738 157
- SIRET (siège)
- 311 738 157 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41311738157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 738 157
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- -
- Siège social
- 21220, CHAMBOLLE-MUSIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGAUT HERVE
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Établissements de SIGAUT HERVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21220 CHAMBOLLE-MUSIGNYSiègeFermé
311 738 157 00016 · NAF 011G
Conformité de SIGAUT HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGAUT HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGAUT HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGAUT HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur SIGAUT HERVE
Quel est le numéro SIREN de SIGAUT HERVE ?
Le numéro SIREN de SIGAUT HERVE est 311 738 157. Le SIRET de son siège social est 311 738 157 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41311738157.
Où se situe le siège social de SIGAUT HERVE ?
Le siège social de SIGAUT HERVE est situé à Chambolle-Musigny (21220).
SIGAUT HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGAUT HERVE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGAUT HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGAUT HERVE.
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