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SIGMA MOTO

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Siren348 884 750SARL13006 MARSEILLE 6Créée le 01 décembre 1988

Documents

SIGMA MOTO est une SARL immatriculée le 1er décembre 1988 sous le numéro SIREN 348 884 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 111 Crs Lieutaud, 13006 Marseille 6. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de SIGMA MOTO

Dénomination
SIGMA MOTO
SIREN
348 884 750
SIRET (siège)
348 884 750 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12348884750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 884 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
111 CRS LIEUTAUD, 13006, MARSEILLE 6
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SIGMA MOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SIGMA MOTO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIGMA MOTO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13006 MARSEILLE 6SiègeFermé

    348 884 750 00012 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 514S

  • 13006 MARSEILLE 6Fermé

    348 884 750 00020 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 514S

Documents juridiques de SIGMA MOTO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 1996

  • Acte

Conformité de SIGMA MOTO

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SIGMA MOTO. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 avril 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 avril 2009 · publié le 30 avril 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIGMA MOTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIGMA MOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIGMA MOTO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 avril 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur SIGMA MOTO

Quel est le numéro SIREN de SIGMA MOTO ?

Le numéro SIREN de SIGMA MOTO est 348 884 750. Le SIRET de son siège social est 348 884 750 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12348884750.

Où se situe le siège social de SIGMA MOTO ?

Le siège social de SIGMA MOTO est situé 111 Crs Lieutaud, 13006 Marseille 6.

SIGMA MOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGMA MOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGMA MOTO est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SIGMA MOTO a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 avril 2009 pour insuffisance d'actif.