SIGMA TECHNICOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SIGMA TECHNICOM est une SAS immatriculée le 23 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 544 199. Le siège social de l'entreprise se trouve 189 Rte des Batailles le Hameau des Hautes Rossettes, 01160 Druillat. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale. Elle est dirigée par SAMUEL BAVASSO, président de sas.
Fiche d'identité de SIGMA TECHNICOM
INSEE- Dénomination
- SIGMA TECHNICOM
- SIREN
- 479 544 199
- SIRET (siège)
- 479 544 199 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR01479544199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 544 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 1812Z
- Date de création
- 23 novembre 2004
- Siège social
- 189 RTE DES BATAILLES LE HAMEAU DES HAUTES ROSSETTES, 01160, DRUILLAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIGMA TECHNICOM
Conception, fabrication et pose de signalétique, enseignes, Pvl, graphisme 2d/3d, conception de logos et de chartes graphiques, conseil, préconisation et bureau d'étude en outils de communication visuelle, négoce et pose de signalisation routière, mobilier urbain, produits Audio-Video et signalétique interactive.
Finances de SIGMA TECHNICOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIGMA TECHNICOM
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SIGMA TECHNICOM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01160 DRUILLATSiègeActif
479 544 199 00025 · ouvert le 08 novembre 2004 · NAF 1812Z
- 01160 PONT-D'AINFermé
479 544 199 00017 · ouvert le 08 novembre 2004 · NAF 744B
Documents juridiques de SIGMA TECHNICOM
INPIComptes annuels de SIGMA TECHNICOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGMA TECHNICOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIGMA TECHNICOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGMA TECHNICOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SIGMA TECHNICOM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIGMA TECHNICOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIGMA TECHNICOM
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Président : BAVASSO Samuel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 23 novembre 2004
Marques déposées par SIGMA TECHNICOM
INPISIGMA TECHNICOM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 4402796 · Déposée le 08 novembre 2017 · Marque figurative
Classes 6, 9, 40, 42 · valable jusqu’au 08 novembre 2027
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 3327563 · Déposée le 03 décembre 2004 · Marque figurative
Classes 9, 11, 42 · expirée le 03 décembre 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SIGMA TECHNICOM
Quel est le numéro SIREN de SIGMA TECHNICOM ?
Le numéro SIREN de SIGMA TECHNICOM est 479 544 199. Le SIRET de son siège social est 479 544 199 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01479544199.
Qui dirige SIGMA TECHNICOM ?
SIGMA TECHNICOM est dirigée par SAMUEL BAVASSO, président de sas.
Où se situe le siège social de SIGMA TECHNICOM ?
Le siège social de SIGMA TECHNICOM est situé 189 Rte des Batailles le Hameau des Hautes Rossettes, 01160 Druillat.
SIGMA TECHNICOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGMA TECHNICOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGMA TECHNICOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGMA TECHNICOM.
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