CheckersProcédures

SIGMA38

Active
Siren512 893 306SCI38330 SAINT-ISMIERCréée le 04 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SIGMA38 est une SCI immatriculée le 4 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 893 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 226 Che de la Tour d’Arces, 38330 Saint-Ismier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE DURU exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SIGMA38

Dénomination
SIGMA38
SIREN
512 893 306
SIRET (siège)
512 893 306 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67512893306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 893 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2009
Siège social
226 CHE DE LA TOUR D’ARCES, 38330, SAINT-ISMIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIGMA38

L'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SIGMA38

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGMA38

CD

CLAUDE DURU

Autre

ML

MARC LEMARDELEY

Autre

Depuis la création (04 juin 2009) · 17 ans

O

OMEGA

Autre

Établissements de SIGMA38

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif

    512 893 306 00013 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SIGMA38

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SIGMA38

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGMA38. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIGMA38

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGMA38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIGMA38 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIGMA38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGMA38

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    DURU Claude Myriam nom d'usage : LEMARDELEY devient gérant. LEMARDELEY Marc nom d'usage : LEMARDELEY n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-15

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2009

Questions fréquentes sur SIGMA38

Quel est le numéro SIREN de SIGMA38 ?

Le numéro SIREN de SIGMA38 est 512 893 306. Le SIRET de son siège social est 512 893 306 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67512893306.

Qui dirige SIGMA38 ?

SIGMA38 est dirigée par CLAUDE DURU, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SIGMA38 ?

Le siège social de SIGMA38 est situé 226 Che de la Tour d’Arces, 38330 Saint-Ismier.

SIGMA38 est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGMA38 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGMA38 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGMA38.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Ismier

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Ismier

Entreprises du même secteur à Saint-Ismier

Entreprises à Saint-Ismier

Toutes les entreprises à Saint-Ismier