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SIGNAL

Active
Siren979 440 260SARL69003 LyonCréée le 14 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions105 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SIGNAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2023, identifiée par le SIREN 979 440 260. Son siège social est situé 19 QUAI Victor Augagneur, 69003 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 4642Z. Elle est dirigée par Jean-Sébastien VEILLEUX, gérant.

Fiche d'identité de SIGNAL

Dénomination
SIGNAL
SIREN
979 440 260
SIRET (siège)
979 440 260 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90979440260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 440 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
14 septembre 2023
Siège social
19 QUAI Victor Augagneur, 69003, Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIGNAL

L'achat et la vente en gros, et par tous moyens, notamment tous moyens de distribution et par exploitation de tout mandat ou licence, d'articles d'habillement et équipement de la personne (homme, femme, enfant), en France et à l'étranger

Finances de SIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGNAL

JV

Jean-Sébastien VEILLEUX

Gérant

Depuis la création (14 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de SIGNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LyonSiègeActif

    979 440 260 00011 · ouvert le 02 août 2023 · NAF 4642Z

Documents juridiques de SIGNAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SIGNAL

SIGNAL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

19 mai 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

105 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIGNAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGNAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-08-02

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2023

Questions fréquentes sur SIGNAL

Quel est le numéro SIREN de SIGNAL ?

Le numéro SIREN de SIGNAL est 979 440 260. Le SIRET de son siège social est 979 440 260 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90979440260.

Qui dirige SIGNAL ?

SIGNAL est dirigée par Jean-Sébastien VEILLEUX, gérant.

Où se situe le siège social de SIGNAL ?

Le siège social de SIGNAL est situé 19 QUAI Victor Augagneur, 69003 Lyon.

SIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNAL.

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