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SIGNAL DESIGN

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Siren414 993 667SARL31660 BESSIERESCréée le 15 octobre 1999

4618Z · Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Documents

SIGNAL DESIGN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1999, identifiée par le SIREN 414 993 667. Son siège social est situé 0140 Fg faubourg des Arts, 31660 Bessieres. Son activité principale est intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (code NAF 4618Z).

Fiche d'identité de SIGNAL DESIGN

Dénomination
SIGNAL DESIGN
SIREN
414 993 667
SIRET (siège)
414 993 667 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78414993667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 993 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4618Z - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Date de création
15 octobre 1999
Siège social
0140 FG FAUBOURG DES ARTS, 31660, BESSIERES
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SIGNAL DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SIGNAL DESIGN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIGNAL DESIGN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 31660 BESSIERESSiègeFermé

    414 993 667 00024 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 4618Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    414 993 667 00016 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 511R

Documents juridiques de SIGNAL DESIGN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 1998

  • Acte

Conformité de SIGNAL DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNAL DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIGNAL DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIGNAL DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIGNAL DESIGN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DUPUY Veronique nom d'usage : DUPUY Veronique n'est plus gérant. CHAMBERT Christophe nom d'usage : CHAMBERT Christophe devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1999

Questions fréquentes sur SIGNAL DESIGN

Quel est le numéro SIREN de SIGNAL DESIGN ?

Le numéro SIREN de SIGNAL DESIGN est 414 993 667. Le SIRET de son siège social est 414 993 667 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78414993667.

Où se situe le siège social de SIGNAL DESIGN ?

Le siège social de SIGNAL DESIGN est situé 0140 Fg faubourg des Arts, 31660 Bessieres.

SIGNAL DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGNAL DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGNAL DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNAL DESIGN.