SIGNE EMMANUEL
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 978 117 349, SIGNE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 28 juillet 2023. Elle est domiciliée 4 RUE Gustave Fouache, 76300 Sotteville-lès-Rouen. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de SIGNE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- SIGNE EMMANUEL
- SIREN
- 978 117 349
- SIRET (siège)
- 978 117 349 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15978117349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 117 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 28 juillet 2023
- Siège social
- 4 RUE Gustave Fouache, 76300, Sotteville-lès-Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGNE EMMANUEL
ACHAT REVENTE DE VEHICULES D'OCCASION
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Établissements de SIGNE EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif
978 117 349 00016 · ouvert le 25 juillet 2023 · NAF 4511Z
Conformité de SIGNE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGNE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGNE EMMANUEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2023
Questions fréquentes sur SIGNE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de SIGNE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de SIGNE EMMANUEL est 978 117 349. Le SIRET de son siège social est 978 117 349 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15978117349.
Où se situe le siège social de SIGNE EMMANUEL ?
Le siège social de SIGNE EMMANUEL est situé 4 RUE Gustave Fouache, 76300 Sotteville-lès-Rouen.
SIGNE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGNE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGNE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNE EMMANUEL.
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