SIGNORET EMMANUEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 413 480 674, SIGNORET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Ld les Grosjeans, 03240 Cressanges. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de SIGNORET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- SIGNORET EMMANUEL
- SIREN
- 413 480 674
- SIRET (siège)
- 413 480 674 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR20413480674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 480 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LD LES GROSJEANS, 03240, CRESSANGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SIGNORET EMMANUEL
Élevage d'autres animaux
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Établissements de SIGNORET EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03240 CRESSANGESSiègeActif
413 480 674 00022 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0149Z
- 03240 CRESSANGESFermé
413 480 674 00014 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 012A
Conformité de SIGNORET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNORET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGNORET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGNORET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur SIGNORET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de SIGNORET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de SIGNORET EMMANUEL est 413 480 674. Le SIRET de son siège social est 413 480 674 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20413480674.
Où se situe le siège social de SIGNORET EMMANUEL ?
Le siège social de SIGNORET EMMANUEL est situé Ld les Grosjeans, 03240 Cressanges.
SIGNORET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGNORET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGNORET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNORET EMMANUEL.
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