SIGNORET NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 900 917, SIGNORET NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Loche, 71000 Macon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de SIGNORET NORBERT
INSEE- Dénomination
- SIGNORET NORBERT
- SIREN
- 409 900 917
- SIRET (siège)
- 409 900 917 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07409900917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 900 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LOCHE, 71000, MACON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGNORET NORBERT
Culture de la vigne
Finances de SIGNORET NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIGNORET NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SIGNORET NORBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71000 MACONSiègeActif
409 900 917 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SIGNORET NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SIGNORET NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGNORET NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIGNORET NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGNORET NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGNORET NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIGNORET NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur SIGNORET NORBERT
Quel est le numéro SIREN de SIGNORET NORBERT ?
Le numéro SIREN de SIGNORET NORBERT est 409 900 917. Le SIRET de son siège social est 409 900 917 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07409900917.
Où se situe le siège social de SIGNORET NORBERT ?
Le siège social de SIGNORET NORBERT est situé Loche, 71000 Macon.
SIGNORET NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGNORET NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGNORET NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGNORET NORBERT.
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