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SIGONNEY RAPHAEL

Active
Siren490 735 560Entrepreneur individuel39380 CHISSEY-SUR-LOUECréée le 20 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIGONNEY RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 2022 sous le numéro SIREN 490 735 560. Elle est domiciliée 3 rue du faubourg St Antoine, 39380 Chissey-sur-Loue. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SIGONNEY RAPHAEL

Dénomination
SIGONNEY RAPHAEL
SIREN
490 735 560
SIRET (siège)
490 735 560 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56490735560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 735 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
20 septembre 2022
Siège social
3 RUE DU FAUBOURG ST ANTOINE, 39380, CHISSEY-SUR-LOUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIGONNEY RAPHAEL

TRAVAUX DE PETITE MACONNERIE PAYSAGERE

Finances de SIGONNEY RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGONNEY RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIGONNEY RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39380 CHISSEY-SUR-LOUESiègeActif

    490 735 560 00016 · ouvert le 30 août 2022 · NAF 5630Z

  • 39380 CHISSEY-SUR-LOUEActif

    490 735 560 00024 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SIGONNEY RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIGONNEY RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGONNEY RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIGONNEY RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGONNEY RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIGONNEY RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGONNEY RAPHAEL

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-01

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-07-01

  7. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2022

Questions fréquentes sur SIGONNEY RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SIGONNEY RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SIGONNEY RAPHAEL est 490 735 560. Le SIRET de son siège social est 490 735 560 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56490735560.

Où se situe le siège social de SIGONNEY RAPHAEL ?

Le siège social de SIGONNEY RAPHAEL est situé 3 rue du faubourg St Antoine, 39380 Chissey-sur-Loue.

SIGONNEY RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGONNEY RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGONNEY RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGONNEY RAPHAEL.

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