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SIGSCAN

Active
Siren900 340 621SAS31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNECréée le 15 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
436 k€
Effectif
Non publié

SIGSCAN est une SAS immatriculée le 15 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 340 621. Son siège social est situé 20 rue Hermes, 31520 Ramonville-Saint-Agne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. La direction est assurée par PYRENEES SOFTWARE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SIGSCAN

Dénomination
SIGSCAN
SIREN
900 340 621
SIRET (siège)
900 340 621 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33900340621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 340 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
436 429,7 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
15 juin 2021
Siège social
20 RUE HERMES, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIGSCAN

L'exploitation, la commercialisation et la distribution de logiciel ; la création, la conception, le développement et la maintenance de logiciels, la traduction de logiciel et de toute documentation associée, l'hébergement, le référencement.

Finances de SIGSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGSCAN

P

PYRENEES SOFTWARE

Président de SAS

Depuis la création (15 juin 2021) · 5 ans

Établissements de SIGSCAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif

    900 340 621 00029 · ouvert le 07 juin 2021 · NAF 6201Z

  • 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEFermé

    900 340 621 00011 · ouvert le 07 juin 2021 · NAF 6201Z

Documents juridiques de SIGSCAN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de SIGSCAN

SIGSCAN a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

22 juin 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SIGSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIGSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIGSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGSCAN

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  9. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-07

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2021

Marchés publics de SIGSCAN

1 marché public a été notifié à SIGSCAN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 12,0 M€.

  • EQUIPEMENTS DE MESURE, DE CONTROLE ET D’ESSAIS ET GESTION DE MAINTENANCE ASSISTEE PAR ORDINATEUR - Lot 6 : Localisation d’équipements associée à une GMAO

    RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS · notifié le 21 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    12,0 M€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SIGSCAN

Quel est le numéro SIREN de SIGSCAN ?

Le numéro SIREN de SIGSCAN est 900 340 621. Le SIRET de son siège social est 900 340 621 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33900340621.

Qui dirige SIGSCAN ?

SIGSCAN est dirigée par PYRENEES SOFTWARE, président de sas.

Où se situe le siège social de SIGSCAN ?

Le siège social de SIGSCAN est situé 20 rue Hermes, 31520 Ramonville-Saint-Agne.

SIGSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGSCAN.

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