SIGUIER YVES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 792 988 487, SIGUIER YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2013. Son siège social est situé 11 rue Miramar, 31200 Toulouse. SIGUIER YVES relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de SIGUIER YVES
INSEE- Dénomination
- SIGUIER YVES
- SIREN
- 792 988 487
- SIRET (siège)
- 792 988 487 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24792988487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 988 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2013
- Siège social
- 11 RUE MIRAMAR, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIGUIER YVES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de SIGUIER YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
792 988 487 00015 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0149Z
Conformité de SIGUIER YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGUIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIGUIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIGUIER YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2013
Questions fréquentes sur SIGUIER YVES
Quel est le numéro SIREN de SIGUIER YVES ?
Le numéro SIREN de SIGUIER YVES est 792 988 487. Le SIRET de son siège social est 792 988 487 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24792988487.
Où se situe le siège social de SIGUIER YVES ?
Le siège social de SIGUIER YVES est situé 11 rue Miramar, 31200 Toulouse.
SIGUIER YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SIGUIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIGUIER YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGUIER YVES.
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