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SIGVART PASCAL

Active
Siren329 621 445Entrepreneur individuel25430 VYT-LES-BELVOIRCréée le 02 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 621 445, SIGVART PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Grande rue, 25430 Vyt-les-Belvoir. Son activité principale relève du code NAF 1610A.

Fiche d'identité de SIGVART PASCAL

Dénomination
SIGVART PASCAL
SIREN
329 621 445
SIRET (siège)
329 621 445 00025
N° TVA intracommunautaire
FR78329621445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 621 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1610A
Date de création
02 juin 2015
Siège social
4 GRANDE RUE, 25430, VYT-LES-BELVOIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIGVART PASCAL

SCIAGE DE BOIS AU DOMICILE DES CLIENTS

Finances de SIGVART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIGVART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIGVART PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25430 VYT-LES-BELVOIRSiègeActif

    329 621 445 00025 · ouvert le 04 mai 2015 · NAF 1610A

  • 90000 BELFORTFermé

    329 621 445 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6211

Documents juridiques de SIGVART PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de SIGVART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIGVART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIGVART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIGVART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIGVART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIGVART PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-07 · Début d'activité : 2015-05-04

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2015

Questions fréquentes sur SIGVART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIGVART PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIGVART PASCAL est 329 621 445. Le SIRET de son siège social est 329 621 445 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78329621445.

Où se situe le siège social de SIGVART PASCAL ?

Le siège social de SIGVART PASCAL est situé 4 Grande rue, 25430 Vyt-les-Belvoir.

SIGVART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIGVART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIGVART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIGVART PASCAL.

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