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392 691 580

Active
Siren392 691 580Entrepreneur individuel MONT-DORE

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 392 691 580

Dénomination
392 691 580
SIREN
392 691 580
SIRET (siège)
392 691 580 00022
N° TVA intracommunautaire
FR52392691580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 691 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
-
Siège social
MONT-DORE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 392 691 580

Travaux de plomberie sanitaire

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Dirigeants et représentants de 392 691 580

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 392 691 580

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONT-DORESiègeActif

    392 691 580 00022 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4322A

Documents juridiques de 392 691 580

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 392 691 580

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 392 691 580. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 392 691 580 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 392 691 580

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

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