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SILVA SEBASTIEN

Active
Siren823 560 727Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 04 novembre 2016

8559B · Autres enseignements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SILVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2016, identifié par le SIREN 823 560 727. Elle est domiciliée 10 rue Saint Front, 44320 Frossay. SILVA SEBASTIEN relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de SILVA SEBASTIEN

Dénomination
SILVA SEBASTIEN
SIREN
823 560 727
SIRET (siège)
823 560 727 00021
N° TVA intracommunautaire
FR43823560727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 560 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
04 novembre 2016
Siège social
10 RUE SAINT FRONT, 44320, FROSSAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SILVA SEBASTIEN

Autres enseignements

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Établissements de SILVA SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeActif

    823 560 727 00021 · ouvert le 14 décembre 2021 · NAF 8559B

  • 91580 ETRECHYFermé

    823 560 727 00013 · ouvert le 04 novembre 2016 · NAF 8559B

Conformité de SILVA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SILVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SILVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SILVA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2016

Questions fréquentes sur SILVA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SILVA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SILVA SEBASTIEN est 823 560 727. Le SIRET de son siège social est 823 560 727 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43823560727.

Où se situe le siège social de SILVA SEBASTIEN ?

Le siège social de SILVA SEBASTIEN est situé 10 rue Saint Front, 44320 Frossay.

SILVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SILVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SILVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SILVA SEBASTIEN.

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