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SILVA SEBASTIEN

Active
Siren994 470 425Entrepreneur individuel33420 RauzanCréée le 28 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SILVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 470 425. Son siège social est situé 392 RUE du Collège, 33420 Rauzan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SILVA SEBASTIEN

Dénomination
SILVA SEBASTIEN
SIREN
994 470 425
SIRET (siège)
994 470 425 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38994470425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 470 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 novembre 2025
Siège social
392 RUE du Collège, 33420, Rauzan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SILVA SEBASTIEN

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Finances de SILVA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SILVA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SILVA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33420 RauzanSiègeActif

    994 470 425 00012 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SILVA SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SILVA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SILVA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SILVA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SILVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SILVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SILVA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2025

Questions fréquentes sur SILVA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SILVA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SILVA SEBASTIEN est 994 470 425. Le SIRET de son siège social est 994 470 425 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38994470425.

Où se situe le siège social de SILVA SEBASTIEN ?

Le siège social de SILVA SEBASTIEN est situé 392 RUE du Collège, 33420 Rauzan.

SILVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SILVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SILVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SILVA SEBASTIEN.

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