SILVAIN JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SILVAIN JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 428 387 997. Elle est domiciliée à Bessan (34550). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SILVAIN JEAN
INSEE- Dénomination
- SILVAIN JEAN
- SIREN
- 428 387 997
- SIRET (siège)
- 428 387 997 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42428387997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 387 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 34550, BESSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SILVAIN JEAN
Culture de la vigne
Finances de SILVAIN JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SILVAIN JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SILVAIN JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34550 BESSANSiègeActif
428 387 997 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SILVAIN JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SILVAIN JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SILVAIN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SILVAIN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SILVAIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SILVAIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SILVAIN JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur SILVAIN JEAN
Quel est le numéro SIREN de SILVAIN JEAN ?
Le numéro SIREN de SILVAIN JEAN est 428 387 997. Le SIRET de son siège social est 428 387 997 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42428387997.
Où se situe le siège social de SILVAIN JEAN ?
Le siège social de SILVAIN JEAN est situé à Bessan (34550).
SILVAIN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SILVAIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SILVAIN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SILVAIN JEAN.
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