SILVANT PATRICIA

Active

Siren802 486 399Entrepreneur individuel25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXCréée le 16 mars 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 486 399, SILVANT PATRICIA est un entrepreneur individuel créé le 16 mars 2018. Elle est domiciliée 5 rue du Stade, 25190 Villars-sous-Dampjoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z.

Fiche d'identité de SILVANT PATRICIA

INSEE

Dénomination: SILVANT PATRICIA
SIREN: 802 486 399
SIRET (siège): 802 486 399 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10802486399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 486 399
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1419Z
Date de création: 16 mars 2018
Siège social: 5 RUE DU STADE, 25190, VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SILVANT PATRICIA

Fabrication et vente d'articles et accessoires en cuir (ambulant) vente à domicile (bougies)

Finances de SILVANT PATRICIA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SILVANT PATRICIA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SILVANT PATRICIA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25190 VILLARS-SOUS-DAMPJOUXSiègeActif
802 486 399 00016 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 1419Z

Documents juridiques de SILVANT PATRICIA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SILVANT PATRICIA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SILVANT PATRICIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SILVANT PATRICIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SILVANT PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SILVANT PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SILVANT PATRICIA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 mars 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-12 · Début d'activité : 2018-03-01

27 septembre 2024création
Date d'effet : 16 mars 2018

Questions fréquentes sur SILVANT PATRICIA

Quel est le numéro SIREN de SILVANT PATRICIA ?

Le numéro SIREN de SILVANT PATRICIA est 802 486 399. Le SIRET de son siège social est 802 486 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10802486399.

Où se situe le siège social de SILVANT PATRICIA ?

Le siège social de SILVANT PATRICIA est situé 5 rue du Stade, 25190 Villars-sous-Dampjoux.