SILVESTRE PASCAL

Active

Siren788 588 523Entrepreneur individuel69780 TOUSSIEUCréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SILVESTRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 788 588 523. Elle est domiciliée 27 Mte du Roy, 69780 Toussieu. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SILVESTRE PASCAL

INSEE

Dénomination: SILVESTRE PASCAL
SIREN: 788 588 523
SIRET (siège): 788 588 523 00019
N° TVA intracommunautaire: FR86788588523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 788 588 523
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: 27 MTE DU ROY, 69780, TOUSSIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SILVESTRE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SILVESTRE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SILVESTRE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SILVESTRE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69780 TOUSSIEUSiègeActif
788 588 523 00019 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SILVESTRE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SILVESTRE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SILVESTRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SILVESTRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SILVESTRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SILVESTRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SILVESTRE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur SILVESTRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SILVESTRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SILVESTRE PASCAL est 788 588 523. Le SIRET de son siège social est 788 588 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86788588523.

Où se situe le siège social de SILVESTRE PASCAL ?

Le siège social de SILVESTRE PASCAL est situé 27 Mte du Roy, 69780 Toussieu.