SIMAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SIMAN est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2013, identifiée par le SIREN 433 904 927. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom du Levant Bt A, 20290 Borgo. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN NAEGER, gérant.
Fiche d'identité de SIMAN
INSEE- Dénomination
- SIMAN
- SIREN
- 433 904 927
- SIRET (siège)
- 433 904 927 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR13433904927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 904 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2013
- Siège social
- DOM DU LEVANT BT A, 20290, BORGO
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SIMAN
acquisition gestion location d'immeubles batis ou non batis
Finances de SIMAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SIMAN
INSEEÉtablissements de SIMAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 20290 BORGOSiègeActif
433 904 927 00038 · ouvert le 30 décembre 2011 · NAF 6820B
- 52250 LONGEAU-PERCEYFermé
433 904 927 00012 · ouvert le 14 décembre 2000 · NAF 6820B
- 88150 THAON-LES-VOSGESFermé
433 904 927 00020 · ouvert le 13 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SIMAN
INPIComptes annuels de SIMAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SIMAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SIMAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00177
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 15 décembre 2025 · N° 22/05567
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025021103
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22/05567
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SIMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SIMAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 février 2013
Questions fréquentes sur SIMAN
Quel est le numéro SIREN de SIMAN ?
Le numéro SIREN de SIMAN est 433 904 927. Le SIRET de son siège social est 433 904 927 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13433904927.
Qui dirige SIMAN ?
SIMAN est dirigée par JEAN NAEGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SIMAN ?
Le siège social de SIMAN est situé Dom du Levant Bt A, 20290 Borgo.
SIMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMAN.
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