Simard Constance

Active

Siren992 304 477Entrepreneur individuel69007 LyonCréée le 06 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 304 477, Simard Constance est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 2025. Son siège social est situé 90 RUE André Bollier Appartement C55a, 69007 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de Simard Constance

INSEE

Dénomination: Simard Constance
SIREN: 992 304 477
SIRET (siège): 992 304 477 00019
N° TVA intracommunautaire: FR30992304477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 304 477
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 06 octobre 2025
Siège social: 90 RUE André Bollier Appartement C55a, 69007, Lyon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Simard Constance

L'activité principale de la micro-entreprise consiste à assurer, pour le compte de la société Alveus, des prestations de soutien scolaire auprès d'élèves du secondaire dans les matières littéraires. Les interventions sont réalisées exclusivement en présentiel.

Finances de Simard Constance

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Simard Constance

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Simard Constance

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69007 LyonSiègeActif
992 304 477 00019 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de Simard Constance

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Simard Constance

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Simard Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Simard Constance

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Simard Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Simard Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Simard Constance

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 octobre 2025création
Date d'effet : 06 octobre 2025

Questions fréquentes sur Simard Constance

Quel est le numéro SIREN de Simard Constance ?

Le numéro SIREN de Simard Constance est 992 304 477. Le SIRET de son siège social est 992 304 477 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30992304477.

Où se situe le siège social de Simard Constance ?

Le siège social de Simard Constance est situé 90 RUE André Bollier Appartement C55a, 69007 Lyon.