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SIMART PASCAL

Active
Siren305 116 899100051530 CHOUILLYCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMART PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 305 116 899. Elle est domiciliée 9 rue du Moulin, 51530 Chouilly. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMART PASCAL

Dénomination
SIMART PASCAL
SIREN
305 116 899
SIRET (siège)
305 116 899 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24305116899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 116 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
9 RUE DU MOULIN, 51530, CHOUILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMART PASCAL

Culture de la vigne

Finances de SIMART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 CHOUILLYSiègeActif

    305 116 899 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SIMART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par SIMART PASCAL

SIMART PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SIMART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SIMART PASCAL ?

Le numéro SIREN de SIMART PASCAL est 305 116 899. Le SIRET de son siège social est 305 116 899 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24305116899.

Où se situe le siège social de SIMART PASCAL ?

Le siège social de SIMART PASCAL est situé 9 rue du Moulin, 51530 Chouilly.

SIMART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMART PASCAL.

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