SIMERAY DOMINIQUE

Active

Siren409 819 372Entrepreneur individuel71270 MOUTHIER-EN-BRESSECréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SIMERAY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 409 819 372. Son siège social est situé Four en Chaux, 71270 Mouthier-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SIMERAY DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: SIMERAY DOMINIQUE
SIREN: 409 819 372
SIRET (siège): 409 819 372 00015
N° TVA intracommunautaire: FR06409819372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 819 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: FOUR EN CHAUX, 71270, MOUTHIER-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SIMERAY DOMINIQUE

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de SIMERAY DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMERAY DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIMERAY DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71270 MOUTHIER-EN-BRESSESiègeActif
409 819 372 00015 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SIMERAY DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMERAY DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMERAY DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMERAY DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMERAY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMERAY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMERAY DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur SIMERAY DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SIMERAY DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SIMERAY DOMINIQUE est 409 819 372. Le SIRET de son siège social est 409 819 372 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06409819372.

Où se situe le siège social de SIMERAY DOMINIQUE ?

Le siège social de SIMERAY DOMINIQUE est situé Four en Chaux, 71270 Mouthier-en-Bresse.