SIMOENS FREDERIC

Active

Siren491 548 046Entrepreneur individuel24430 COURSACCréée le 01 juin 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SIMOENS FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifié par le SIREN 491 548 046. Son siège social est situé 30 Rte des Privats, 24430 Coursac. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SIMOENS FREDERIC

INSEE

Dénomination: SIMOENS FREDERIC
SIREN: 491 548 046
SIRET (siège): 491 548 046 00011
N° TVA intracommunautaire: FR01491548046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 548 046
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5630Z
Date de création: 01 juin 2006
Siège social: 30 RTE DES PRIVATS, 24430, COURSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SIMOENS FREDERIC

BAR EPICERIE TABAC RESTAURANT DEPOT DE BAZ

Finances de SIMOENS FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMOENS FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMOENS FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24430 COURSACSiègeActif
491 548 046 00011 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SIMOENS FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMOENS FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMOENS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMOENS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMOENS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMOENS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMOENS FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2006

Aides publiques de SIMOENS FREDERIC

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à SIMOENS FREDERIC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 22 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur SIMOENS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de SIMOENS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de SIMOENS FREDERIC est 491 548 046. Le SIRET de son siège social est 491 548 046 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01491548046.

Où se situe le siège social de SIMOENS FREDERIC ?

Le siège social de SIMOENS FREDERIC est situé 30 Rte des Privats, 24430 Coursac.