CheckersProcédures

SIMON BERNARD

Active
Siren390 216 802Entrepreneur individuel73800 LA CHAVANNECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 216 802. Elle est domiciliée Chef Lieu, 73800 La Chavanne. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMON BERNARD

Dénomination
SIMON BERNARD
SIREN
390 216 802
SIRET (siège)
390 216 802 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01390216802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 216 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
CHEF LIEU, 73800, LA CHAVANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMON BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SIMON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SIMON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 LA CHAVANNESiègeActif

    390 216 802 00012 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SIMON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur SIMON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SIMON BERNARD ?

Le numéro SIREN de SIMON BERNARD est 390 216 802. Le SIRET de son siège social est 390 216 802 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01390216802.

Où se situe le siège social de SIMON BERNARD ?

Le siège social de SIMON BERNARD est situé Chef Lieu, 73800 La Chavanne.

SIMON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à La Chavanne

Toutes les entreprises à La Chavanne