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SIMON BRANSARD

Active
Siren999 644 685Société civile18340 Saint-Germain-des-BoisCréée le 21 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SIMON BRANSARD est une société civile immatriculée le 21 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 644 685. Elle est domiciliée 7 Rouffeux, 18340 Saint-Germain-des-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Simon BRANSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SIMON BRANSARD

Dénomination
SIMON BRANSARD
SIREN
999 644 685
SIRET (siège)
999 644 685 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05999644685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 644 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2026
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
21 janvier 2026
Siège social
7 Rouffeux, 18340, Saint-Germain-des-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SIMON BRANSARD

earl-simon-bransard.fr06 14 23 37 34

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SIMON BRANSARD

exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural et à titre accessoire, toutes activités commerciales dans le prolongement ou en lien avec l'activité agricole, conformément à l'Article L320-1 du Code rural.

Finances de SIMON BRANSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON BRANSARD

SB

Simon BRANSARD

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de SIMON BRANSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18340 Saint-Germain-des-BoisSiègeActif

    999 644 685 00011 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SIMON BRANSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SIMON BRANSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON BRANSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON BRANSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON BRANSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SIMON BRANSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SIMON BRANSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON BRANSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2026

Questions fréquentes sur SIMON BRANSARD

Quel est le numéro SIREN de SIMON BRANSARD ?

Le numéro SIREN de SIMON BRANSARD est 999 644 685. Le SIRET de son siège social est 999 644 685 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999644685.

Qui dirige SIMON BRANSARD ?

SIMON BRANSARD est dirigée par Simon BRANSARD, gérant.

Où se situe le siège social de SIMON BRANSARD ?

Le siège social de SIMON BRANSARD est situé 7 Rouffeux, 18340 Saint-Germain-des-Bois.

SIMON BRANSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON BRANSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON BRANSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON BRANSARD.

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