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SIMON DOMINIQUE

Active
Siren378 796 817Entrepreneur individuel69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SIMON DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 378 796 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Pasteur, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SIMON DOMINIQUE

Dénomination
SIMON DOMINIQUE
SIREN
378 796 817
SIRET (siège)
378 796 817 00062
N° TVA intracommunautaire
FR58378796817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 796 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
-
Siège social
73 RUE PASTEUR, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMON DOMINIQUE

Artiste peintre et dessinateur

Finances de SIMON DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SIMON DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SIMON DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    378 796 817 00062 · ouvert le 07 juillet 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de SIMON DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SIMON DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SIMON DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SIMON DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SIMON DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur SIMON DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SIMON DOMINIQUE est 378 796 817. Le SIRET de son siège social est 378 796 817 00062. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58378796817.

Où se situe le siège social de SIMON DOMINIQUE ?

Le siège social de SIMON DOMINIQUE est situé 73 rue Pasteur, 69300 Caluire-et-Cuire.

SIMON DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON DOMINIQUE.

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