SIMON FRANCOIS
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
Enregistré sous le numéro SIREN 407 731 199, SIMON FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Le Chateau, 07450 Burzet. SIMON FRANCOIS relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de SIMON FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SIMON FRANCOIS
- SIREN
- 407 731 199
- SIRET (siège)
- 407 731 199 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38407731199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 731 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE CHATEAU, 07450, BURZET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMON FRANCOIS
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de SIMON FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07450 BURZETSiègeActif
407 731 199 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0143Z
Conformité de SIMON FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIMON FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur SIMON FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SIMON FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SIMON FRANCOIS est 407 731 199. Le SIRET de son siège social est 407 731 199 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38407731199.
Où se situe le siège social de SIMON FRANCOIS ?
Le siège social de SIMON FRANCOIS est situé Le Chateau, 07450 Burzet.
SIMON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON FRANCOIS.
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