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SIMON FRANCOIS

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Siren520 312 794Entrepreneur individuel04170 THORAME-BASSECréée le 01 janvier 1994

0149Z · Élevage d'autres animaux

SIMON FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 520 312 794. Le siège social de l'entreprise se trouve La Batie, 04170 Thorame-Basse. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de SIMON FRANCOIS

Dénomination
SIMON FRANCOIS
SIREN
520 312 794
SIRET (siège)
520 312 794 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38520312794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 312 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA BATIE, 04170, THORAME-BASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SIMON FRANCOIS

Elevage d'autres animaux

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Établissements de SIMON FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04170 THORAME-BASSESiègeActif

    520 312 794 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0149Z

Conformité de SIMON FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMON FRANCOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SIMON FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de SIMON FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de SIMON FRANCOIS est 520 312 794. Le SIRET de son siège social est 520 312 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38520312794.

Où se situe le siège social de SIMON FRANCOIS ?

Le siège social de SIMON FRANCOIS est situé La Batie, 04170 Thorame-Basse.

SIMON FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON FRANCOIS.