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SIMON JEAN-MARC

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Siren379 479 959Entrepreneur individuel25560 BOUJAILLESCréée le 17 septembre 1990

4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles

Documents

SIMON JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1990, identifié par le SIREN 379 479 959. Elle est domiciliée 19 rue de Besancon, 25560 Boujailles. Son activité principale est commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).

Fiche d'identité de SIMON JEAN-MARC

Dénomination
SIMON JEAN-MARC
SIREN
379 479 959
SIRET (siège)
379 479 959 00031
N° TVA intracommunautaire
FR68379479959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 479 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
Date de création
17 septembre 1990
Siège social
19 RUE DE BESANCON, 25560, BOUJAILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SIMON JEAN-MARC

commerce de bois

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Établissements de SIMON JEAN-MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25560 BOUJAILLESSiègeActif

    379 479 959 00031 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4778B

  • 25300 SAINTE-COLOMBEFermé

    379 479 959 00023 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 020B

Documents juridiques de SIMON JEAN-MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2019

  • Acte

Conformité de SIMON JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SIMON JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SIMON JEAN-MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-04 · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1990

Questions fréquentes sur SIMON JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de SIMON JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de SIMON JEAN-MARC est 379 479 959. Le SIRET de son siège social est 379 479 959 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68379479959.

Où se situe le siège social de SIMON JEAN-MARC ?

Le siège social de SIMON JEAN-MARC est situé 19 rue de Besancon, 25560 Boujailles.

SIMON JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SIMON JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SIMON JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON JEAN-MARC.